Ouvrir le menu

1 - Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://frenchlemon.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Tiphanie Dos Santos - Contact : studiofrenchlemon@gmail.com - Adresse : 8 allée de la Justice, 94350 Villiers-sur-Marne.

Identification de l'entreprise : Tiphanie Dos Santos EI - SIREN : 913801502

Directeur de la publication : Tiphanie Dos Santos - Contact : studiofrenchlemon@gmail.com.

Hébergeur : 1&1 / IONOS - 7 Place de la Gare - 57200 Sarreguemines - Téléphone : 09.70.80.89.11

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Tiphanie Dos Santos est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Tiphanie Dos Santos.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 - Limitations de responsabilité.

Tiphanie Dos Santos EI ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site .

Tiphanie Dos Santos EI décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://frenchlemon.fr.

Tiphanie Dos Santos EI s’engage à sécuriser au mieux le site https://frenchlemon.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

4 - CNIL et gestion des données personnelles.

Le site https://frenchlemon.fr ne récolte pas de données liées à son utilisation.

5 - Liens hypertextes et cookies

Le site https://frenchlemon.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://frenchlemon.fr.